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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Chaussy
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Ardèche plein air
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ardèche plein air
Domaine de Chaussy, SARL

Numéro de dépôt :
3940373
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/08/2022
Ardèche plein air de Domaine de Chaussy

Présentation de la marque Ardèche plein air

Déposée le 13 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Chaussy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ardèche plein air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Chaussy domicilié(e) village de vacances, quartier le petit chaussy - 07150 - lagorce - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 979 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Chaussy, M. Philippe duchamp-vignal domicilié(e) village de vacances, quartier le petit chaussy - 07150 - lagorce - France.

La marque Ardèche plein air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ardèche plein air est expirée depuis le 13 août 2022.

Domaine de Chaussy a également déposé les autres marques suivantes : Trail de la Garrigue , Domaine de Chaussy , Ardèche Outdoor


Domaine de Chaussy, SARL - village de vacances, quartier le petit chaussy - 07150 - lagorce - France - SIREN 480979764


Domaine de Chaussy, M. Philippe duchamp-vignal - village de vacances, quartier le petit chaussy - 07150 - lagorce - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 8 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714613 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.